Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-735

du 31-08-2015
Statut : Caduque


OBJET : appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour le concours national concernant la prévention des addictions et la santé, la sécurité au travail.

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RESUME : la présente note de service précise les modalités de participation au concours national « Conduites addictives et Santé, sécurité au travail ».

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion

Note de service

DGER/SDPFE/2015-735

Publiée le 01-09-2015

Date de fin de validité : 30-06-2016
date limite de réponse : 16-10-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF - SRFD- SFD  UNREP - CNEAP - MFREO  Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2015.