Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-736

du 31-08-2015
Statut : Caduque


OBJET : "interactions entre conduites addictives et climat scolaire".

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RESUME : la présente note de service précise les modalités de participation des établissements à l'appel à projet relatif à une réflexion sur les interactions entre conduites addictives et climat scolaire et aux actions de prévention ou/et de remédiation à mener.

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion

Note de service

DGER/SDPFE/2015-736

Publiée le 01-09-2015

Date de fin de validité : 30-09-2016
date limite de réponse : 16-10-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF - SRFD- SFD  UNREP - CNEAP - MFREO  Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2015.