Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-830

du 30-09-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Bilan de la campagne PSPC 2014

(Télécharger le PDF (1491ko))

RESUME : La note introduit le bilan des PSPC 2014, ainsi qu'un résumé de ce document.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Note de service

DGAL/SDPRAT/2015-830

Publiée le 01-10-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  DTAM

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 01-10-2015.