Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDPFE/2015-924
		du 03-11-2015 
Statut : Abrogee
OBJET : définition des objectifs de formation du module M3 pour l'enseignement moral et civique (EMC) dispensé en classe de troisième de l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2015-2016.
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RESUME : définition des objectifs de formation de l'enseignement moral et civique (EMC) en classe de troisième de l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2015-2016 en vue du diplôme national du brevet de la session 2016.
| DGER/SDPFE BDET 
 | Note de service DGER/SDPFE/2015-924 Publiée le 04-11-2015 | 
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Hauts commissariats de la République des COM Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole Unions nationales fédératives d'établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-11-2015.
 
		