Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2015-929

du 04-11-2015
Statut : Caduque


OBJET : Crédits hygiène et sécurité pour l'année 2016

(Télécharger le PDF (325ko))

RESUME : Co-financement d'actions par le CHSCTM - Orientations et règles de présentation des demandes de financement pour 2016.

SG/SRH/SDDPRS

BASS

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2015-929

Publiée le 05-11-2015

Date de fin de validité : 30-09-2016
date limite de réponse : 31-01-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Etablissements d'enseignement (technique et supérieur)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 05-11-2015.