Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/2015-936

du 04-11-2015
Statut : Caduque


OBJET : Rapport d'activité quadriennal au titre de 2016 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

(Télécharger le PDF (296ko))

RESUME : La présente note de service vise à organiser les modalités de transmission et d'appréciation des rapports quadriennaux des enseignants-chercheurs du ministère de l'agriculture, au titre de l'année 2016.

SG/SRH/SDMEC

Bureau de gestion des personnels enseignants et filière formation recherche (BEFFR)

Note de service

SG/SRH/SDMEC/2015-936

Publiée le 05-11-2015

Date de fin de validité : 04-03-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Est rectifiée par :
Rectificatif du 12-11-2015


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Services déconcentrés  Etablissements publics d'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire agricole  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Autres structures accueillant les agents du ministère de l'agriculture  Réseau d'appui aux personnes et aux structures  Organisations syndicales

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10060 - Parcours, compétences et carrières

Cette instruction est parue au sommaire du 05-11-2015.