Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/2015-948

du 09-11-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : JAPON - Exportation de viandes fraîches, d'abats et de produits à base de viande de porc – Attestations sanitaires des élevages

(Télécharger le PDF (120ko))

RESUME : Cette instruction présente les modèles d'attestations sanitaires des élevages de porcs requises pour l'exportation vers le Japon de viande fraîche de porc, d'abats et de produits à base de viande de porc.

DGAL/SDASEI

Bureau de l'Exportation Pays Tiers

Instruction technique

DGAL/SDASEI/2015-948

Publiée le 10-11-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06500 - Viande
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 12-11-2015.