Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/2015-960

du 10-11-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Réseau de surveillance biologique du territoire (Ecophyto) - bilan technique et financier

(Télécharger le PDF (130ko))

RESUME : Ce bilan annuel d'estimation des paramètres régionaux techniques et financiers permet une description au niveau national du réseau de surveillance biologique du territoire (épidémiosurveillance et effets non intentionnels).

DGAL/SDQPV

Bureau de la santé des végétaux

Instruction technique

DGAL/SDQPV/2015-960

Publiée le 13-11-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDQPV/2014-1008


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05600 - Intrants végétaux – Ecophyto
Chapitre Ier : La surveillance biologique du territoire

Cette instruction est parue au sommaire du 19-11-2015.