Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/2015-960
du 10-11-2015
Statut : EnVigueur
OBJET : Réseau de surveillance biologique du territoire (Ecophyto) - bilan technique et financier
RESUME : Ce bilan annuel d'estimation des paramètres régionaux techniques et financiers permet une description au niveau national du réseau de surveillance biologique du territoire (épidémiosurveillance et effets non intentionnels).
|
DGAL/SDQPV Bureau de la santé des végétaux
|
Instruction technique DGAL/SDQPV/2015-960 Publiée le 13-11-2015 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05600 - Intrants végétaux – Ecophyto
Chapitre Ier : La surveillance biologique du territoire
Cette instruction est parue au sommaire du 19-11-2015.