Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPE/SDPE/2016-107

du 10-02-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Consolidation et élargissement du réseau FERME DEPHY Ecophyto : démarche de réengagement et appel à nouvelles candidatures.

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RESUME : Cette instruction technique expose le cadre de la démarche de réengagement et l'appel à nouvelles candidatures au sein du réseau FERME DEPHY qui doit être consolidé et élargi en application du plan ECOPHYTO II. Elle décrit la procédure à mettre en œuvre.

DGPE/SDPE

BDA

Instruction technique

DGPE/SDPE/2016-107

Publiée le 13-02-2016


date limite de réponse : 30-06-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  APCA

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01800 - Agro-écologie / Environnement et développement durable (biomasse, énergie, climat, foncier, eau, biodiversité)

Cette instruction est parue au sommaire du 18-02-2016.