Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/MPEGPRHOMM/2016-14

du 11-01-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Présentation des procédures, principes et méthodes régissant le dispositif de reconnaissance et d'évaluation de l'expertise au ministère chargé de l'agriculture.

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RESUME : Cette note présente les procédures, les principes et les méthodes devant régir le travail au sein de ce dispositif d'évaluation et de reconnaissance de l'expertise au regard du rôle et des responsabilités de la commission d'orientation et de suivi de l'expertise (COSE) et des collèges de domaine.

SG/SRH/MPEGPRHOMM

Note de service

SG/SRH/MPEGPRHOMM/2016-14

Publiée le 12-01-2016


date limite de réponse : 06-01-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  CGAAER  Secrétariat Général  DGPE - DGAL - DGER  IGAPS  EPLEFPA  Etablissements d'enseignement supérieur agricole  Etablissements publics sous tutelle du MAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10060 - Parcours, compétences et carrières
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère

Cette instruction est parue au sommaire du 14-01-2016.