Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/2016-161

du 24-02-2016
Statut : Caduque


OBJET : Avancement de corps par liste d'aptitude pour les agents relevant des corps de la filière formation recherche au titre de l’année 2016.

(Télécharger le PDF (594ko))

RESUME : La présente note de service vise, d’une part, à rappeler les conditions statutaires exigées pour bénéficier d'une promotion dans l'un des corps de la filière formation recherche par liste d'aptitude et, d’autre part, à organiser les modalités de transmission des dossiers pour les inscriptions sur la liste d’aptitude au titre de 2016.

SG/SRH/SDMEC

Note de service

SG/SRH/SDMEC/2016-161

Publiée le 25-02-2016

Date de fin de validité : 27-04-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Services déconcentrés  Etablissements publics d'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire agricole  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Autres structures accueillant les agents du ministère de l'agriculture  Réseau d'appui aux personnes et aux structures

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10060 - Parcours, compétences et carrières

Cette instruction est parue au sommaire du 25-02-2016.