Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDRICI/2016-199

du 07-03-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : avenant à la note de service DGER/SDRICI/2015-1133 du 18/12/2015.

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RESUME : avenant à la note de service DGER/SDRICI/2015-1133 du 18/12/2015 relative l'appel à projets de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l'année 2016.

DGER/SDRICI

Bureau du développement agricole et des partenariats pour l'innovation (BDAPI)

Note de service

DGER/SDRICI/2016-199

Publiée le 08-03-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF  M. le président d'IRSTEA  M. le président directeur général du CIRAD  M. le directeur général de l'Anses  M. le directeur général de l'INRA  M. le président de l'ACTA  M. le président de l'APCA  Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics et privés  Etablissements d'enseignement technique agricole publics et privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05100 - Recherche et innovation

Cette instruction est parue au sommaire du 10-03-2016.