Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/2016-238

du 18-03-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Gestion des souillures sur les carcasses à l'abattoir.

(Télécharger le PDF (131ko))

RESUME : Cette instruction présente des lignes directrices pour la gestion des différents types de souillures à l'abattoir et rappelle la responsabilité primaire de l'exploitant ainsi que la responsabilité des services d'inspection.

DGAL/SDSSA

Bureau des Établissements d'Abattage et de Découpe

Instruction technique

DGAL/SDSSA/2016-238

Publiée le 22-03-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06300 - Denrées

Cette instruction est parue au sommaire du 24-03-2016.