Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/BCAB/2016-304

du 07-04-2016
Statut : Caduque


OBJET : Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2016.

(Télécharger le PDF (65ko))

RESUME : Propositions de médailles attribuées lors de manifestations agricoles prévues pour 2016. Bilan des manifestations agricoles récompensées par des médailles en 2015.

CAB/BCAB

Département des textes, questions écrites, distinctions honorifiques

Note de service

CAB/BCAB/2016-304

Publiée le 09-04-2016

Date de fin de validité : 13-05-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  DDT

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02500 - Forêt-bois

Cette instruction est parue au sommaire du 14-04-2016.