Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/2016-329

du 21-04-2016
Statut : Caduque


OBJET : Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) au titre de 2017.

(Télécharger le PDF (326ko))

RESUME : La présente note fixe, pour les agents relevant du MAAF, la procédure d’avancement de grade à appliquer en 2016 afin de permettre les promotions qui seront effectives en 2017.

SG/SRH/SDMEC

Note de service

SG/SRH/SDMEC/2016-329

Publiée le 19-04-2016

Date de fin de validité : 30-06-2016
date limite de réponse : 30-06-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Services déconcentrés  Etablissements d'enseignement (technique/supérieur)  Etablissements publics sous tutelle du MAAF  Services accueillant des personnels du MAAF  Réseau d'appui aux personnes et aux structures  Organisations syndicales

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10060 - Parcours, compétences et carrières

Cette instruction est parue au sommaire du 21-04-2016.