Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/2016-438

du 26-05-2016
Statut : Caduque


OBJET : Notation des personnels enseignants portant sur l'année scolaire 2015-2016.

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RESUME : Cette note décrit la procédure de notation 2015-2016 qui devra être appliquée pour les personnels enseignants et d'éducation du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

SG/SRH/SDMEC

Bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation recherche (BEFFR)

Note de service

SG/SRH/SDMEC/2016-438

Publiée le 26-05-2016

Date de fin de validité : 22-08-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Etablissement d'enseignement  Etablissements publics  DRAAF  DAAF  DGER  Organisations syndicales

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10060 - Parcours, compétences et carrières

Cette instruction est parue au sommaire du 02-06-2016.