Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2016-498

du 16-06-2016
Statut : Abrogee


OBJET : dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves scolarisés en établissement d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2016-2017.

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RESUME : reconduction des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves en établissement d'enseignement agricole (année scolaire 2016-2017).

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2016-498

Publiée le 17-06-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2017-468

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 23-06-2016.