Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2016-544

du 05-07-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : cette note de service présente les fonctionnalités de l'application Phoenix et son déploiement sur le territoire.

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RESUME :

DGER/SDEDC

Bureau des Relations Contractuelles

Note de service

DGER/SDEDC/2016-544

Publiée le 06-07-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/SRFD  DAAF/SFD  Inspection de l'Enseignement Agricole  Fédérations de l'enseignement agricole privé, Etablissements privés d'enseignement agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04400 - Les établissements privés d'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 07-07-2016.