Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPE/SDPE/2016-555

du 06-07-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Mise en œuvre de la capitalisation des GIEE

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RESUME : La présente instruction technique précise les modalités de la capitalisation des résultats et des expériences des GIEE ainsi que les modalités de coordination de la capitalisation par le réseau des chambres d’agriculture.

DGPE/SDPE

bureau du développement agricole et des chambres d'agriculture

Instruction technique

DGPE/SDPE/2016-555

Publiée le 07-07-2016


date limite de réponse : 30-09-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01800 - Agro-écologie / Environnement et développement durable (biomasse, énergie, climat, foncier, eau, biodiversité)

Cette instruction est parue au sommaire du 07-07-2016.