Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2016-582

du 15-07-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Cette instruction modifie la note de service numéro 2016-482 sur les dérogations de repeuplement des unités de gavage

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RESUME : La présente instruction modifie l'instruction technique numéro 2016-482 précisant les modalités de repeuplement des unités de gavage à compter du 04 juillet.

DGAL/SDSPA

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2016-582

Publiée le 16-07-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGAL/SDSPA/2016-482

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2017-636

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 21-07-2016.