Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2016-664

du 11-08-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Modalités pratiques de mise en oeuvre du télétravail au sein du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

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RESUME : La présente note de service vise à préciser l'organisation du télétravail au sein du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

SG/SRH/SDDPRS

Bureau des politiques statutaires et réglementaires

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2016-664

Publiée le 11-08-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1201


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Administration centrale  Enseignement supérieur et technique  Organisations syndicales

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10100 - Réglementation RH

Cette instruction est parue au sommaire du 11-08-2016.