Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2016-664
du 11-08-2016
Statut : Abrogee
OBJET : Modalités pratiques de mise en oeuvre du télétravail au sein du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
RESUME : La présente note de service vise à préciser l'organisation du télétravail au sein du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
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SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires
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Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-664 Publiée le 11-08-2016 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Administration centrale Enseignement supérieur et technique Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :