Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2016-669

du 12-08-2016
Statut : Caduque


OBJET : Bilan de la campagne 2015 des PSPC

(Télécharger le PDF (1911ko))

RESUME : La présente note diffuse le bilan 2015 des PSPC ainsi qu'une synthèse de ce document.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Note de service

DGAL/SDPRAT/2016-669

Publiée le 19-08-2016

Date de fin de validité : 31-12-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  DTAM

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 25-08-2016.