Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2016-814

du 20-10-2016
Statut : Caduque


OBJET : note de service relative au lancement de la 5ème édition du « Prix de l'Audace Artistique et Culturelle ».

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RESUME :

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR MENE1629310C

Note de service

DGER/SDPFE/2016-814

Publiée le 21-10-2016

Date de fin de validité : 30-06-2017

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Chefs des services régionaux de la formation et du déveloeppement  Chefs des services de la formation et du déveloeppement  Établissements d’enseignement agricole publics et privés sous contrat

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03500 - Les actions éducatives périscolaires

Cette instruction est parue au sommaire du 27-10-2016.