OBJET : modalités relatives à la pratique adaptée de l’Education Physique et Sportive dans les formations dispensées dans les établissements de l’enseignement agricole.

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RESUME : présentation du cadre général, pédagogique et réglementaire de la pratique adaptée de l’Éducation Physique et Sportive (EPS) dans toutes les formations dispensées dans les établissements de l’enseignement agricole et du modèle de certificat médical unique.

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l’enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2016-826 Publiée le 25-11-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Inspection de l'enseignement agricole  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d’enseignement agricole  Unions nationales fédératives d’établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :