Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2016-872

du 09-11-2016

Statut : EnVigueur

OBJET : Surveillance événementielle de la Dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) en France.

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RESUME : La présente instruction précise les modalités de prise en charge d'une suspicion clinique de Dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) sur le territoire français.

DGAL/SDSPA

Bureau Santé Animale

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2016-872

Publiée le 09-11-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 10-11-2016.