Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2016-905

du 30-11-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Résultats des élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).

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RESUME :

DGER/SDES

Bureau des établissements et des contrats

Note de service

DGER/SDES/2016-905

Publiée le 01-12-2016

Date de fin de validité : 15-12-2017

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDES/2016-964

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF  SRFD - SFD  Etablissements d'enseignement supérieur agricole public

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04500 - Les instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2016.