Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2016-925

du 05-12-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Liste des Sections Sportives de l’Enseignement Agricole (SSEA) pour l’année scolaire.2016-2017

(Télécharger le PDF (321ko))

RESUME : actualisation de la liste des SSEA ( 2016-2017).

DGER/SDPFE

Bureau des Diplômes de l’Enseignement Technique

Note de service

DGER/SDPFE/2016-925

Publiée le 06-12-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Inspection de l'enseignement agricole  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d’enseignement agricole  Unions nationales fédératives d’établissements privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 08-12-2016.