Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2017-1023

du 21-12-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : liste des sections sportives de l’enseignement agricole (SSEA) pour l’année scolaire 2017-2018.

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RESUME : cette note de service a pour objet l’actualisation de la liste des SSEA pour l’année scolaire 2017-2018.

DGER/SDPFE

Bureau des Diplômes de l’Enseignement Technique

Note de service

DGER/SDPFE/2017-1023

Publiée le 21-12-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Inspection de l’enseignement agricole  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Services régionaux de la formation et du développement  Services de la formation et du développement  Haut commissariat de la république des COM  Établissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelles Agricoles  Établissements d'enseignement agricole privés sous contrat  Fédérations de l'enseignement agricole privé sous contrat

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03000 - Orientations et politiques de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 28-12-2017.