OBJET : développement des pratiques sportives dans l’enseignement agricole.

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RESUME : Cette instruction technique est conjointement publiée par le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, sous la référence n°DS/C3/2017/CCC du DD mars 2017. Elle a été examinée par le COMEX JSCS, le 09 février 2017. La présente instruction technique a pour objet de mettre en œuvre la convention – cadre signée entre le Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, le Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, le Secrétariat d’État aux sports et le Comité national olympique et sportif français, le 22 novembre 2016. Elle comporte deux annexes : la convention – cadre et une convention – type régionale DRAAF – DRJSCS – CROS.

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l’enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2017-233 Publiée le 21-03-2017
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Conseil général de l' alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  Inspection de l’Enseignement Agricole  Fédérations nationales de l’enseignement agricole privé  DRJSCS/DJSCS  IGJS  DDCS/DDCSPP  Établissements publics de la jeunesse et des sports  Directeurs techniques nationaux
DESTINATAIRES D'INFORMATION :