Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2017-314

du 07-04-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Fiche du processus « Veille - Surveillance - Prévention et Traitement des alertes »

(Télécharger le PDF (2918ko))

RESUME : La présente instruction diffuse la fiche du processus « Veille - Surveillance - Prévention et Traitement des alertes » de l'organisme DGAL, issue du groupe projet associant des agents des services déconcentrés et d'administration centrale.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2017-314

Publiée le 07-04-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF  DD(CS)PP  DGAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité
08720 - Pilotage
07900 - Alertes et urgences

Cette instruction est parue au sommaire du 13-04-2017.