Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2017-344

du 14-04-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Module accident du travail et maladie professionnelle AGORHA

(Télécharger le PDF (1010ko))

RESUME : Ce module permet de déclarer et de gérer l'ensemble des accidents de travail et maladies professionnelles ainsi que d'imprimer les décisions d'imputabilité.

SG/SRH/SDDPRS

Bureau de l'action sanitaire et sociale

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2017-344

Publiée le 15-04-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DR(I)AAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Pour information : le Médecin de prévention, Inspecteurs santé, sécurité au travail (ISST)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 20-04-2017.