Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/2017-450

du 24-05-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Présentation de la Charte ministérielle de l'encadrement

(Télécharger le PDF (177ko))

RESUME : Le ministère chargé de l'agriculture se dote d'une charte ministérielle de l'encadrement.

SG/SRH

Note de service

SG/SRH/2017-450

Publiée le 30-05-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  EPLEFPA  Etablissements d'enseignement supérieur

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09900 - Formation

Cette instruction est parue au sommaire du 01-06-2017.