Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPE/SDGP/2017-788

du 03-10-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Lancement de la campagne MAEC et BIO 2015

(Télécharger le PDF (183ko))

RESUME : L'instruction détaille les modalités de gestion sous ISIS et OSIRIS des enveloppes de crédits Etat au titre de la campagne MAEC et BIO 2015.

DGPE/SDGP

SDGP/BBEP

Instruction technique

DGPE/SDGP/2017-788

Publiée le 04-10-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Politiques publiques

Cette instruction est parue au sommaire du 05-10-2017.