Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2017-792

du 04-10-2017
Statut : Caduque


OBJET : Communication de la programmation prévisionnelle de la campagne 2018 des PSPC

(Télécharger le PDF (99ko))

RESUME : Cette instruction présente la programmation prévisionnelle de la campagne 2018 des PSPC pour chacun des plans et chacune des régions. Elle doit permettre aux RBOP de signaler, avant la publication de la programmation définitive, toute difficulté qu'ils identifieraient pour la mise en oeuvre effective de ces plans.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2017-792

Publiée le 05-10-2017

Date de fin de validité : 31-01-2018

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF  DGAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 05-10-2017.