Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2018-12

du 03-01-2018
Statut : EnVigueur


OBJET : Gestion des comptes épargne-temps (CET) dans Agorha.

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RESUME : Cette note de service présente la gestion des comptes épargne-temps (CET) du système d'information des ressources humaines (SIRH) Agorha. Les gestionnaires de proximité peuvent notamment créer et initialiser les compteurs des agents dont la paie est assurée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA), alimenter les CET en fin d'année et initier les demandes d'indemnisation ou de versement au régime additionnel de la fonction publique (RAFP) en début d'année afin de permettre leur mise en paiement au niveau central. Cette note de service remplace, en l’actualisant, la note de service SG/SRH/SDMEC/2016-942 du 8 décembre 2016.

SG/SRH/SDCAR

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2018-12

Publiée le 03-01-2018


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDMEC/2016-942


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Etablissements d'enseignement technique et supérieur agricole  Services déconcentrés  

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10060 - Parcours, compétences et carrières

Cette instruction est parue au sommaire du 04-01-2018.