OBJET : Diffusion du guide « prévenir les violences au travail ».

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RESUME : le guide « prévenir les violences au travail » a pour objectif de prévenir toutes les violences au travail quelles que soient les circonstances : en situation de contrôle, d'accueil, en établissement d'enseignement et entre agents au sein du ministère de l'agriculture et de l'alimentation. Il a été adopté lors de la réunion du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT M) en octobre 2017. Il est annexé à la présente note de service.

SG/SRH/SDDPRS Bureau de l'action sanitaire et sociale (BASS)	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-120 Publiée le 15-02-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Préfets de département et de région  Administration centrale  Établissements publics d'enseignement agricole technique et supérieur
DESTINATAIRES D'INFORMATION :