Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPE/SDFCB/2018-157

du 23-02-2018
Statut : EnVigueur


OBJET : Suivi de la réalisation des projets lauréats de l'appel à projets "innovation et investissements pour l'amont forestier" du 13 décembre 2016

(Télécharger le PDF (440ko))

RESUME : Cette instruction technique précise les rôles des référents technique et administratif désignés par l'administration (DRAAF/DAAF ou DGPE) pour le suivi de la réalisation des projets régionaux ou nationaux retenus dans le cadre de l'appel à projets "innovation et investissements pour l'amont forestier" lancé en décembre 2016.

DGPE/SDFCB

Bureau des entreprises forestières et des industries du bois Bureau de la gestion durable de la forêt et du bois Bureau de la réglementation et des opérateurs forestiers

Instruction technique

DGPE/SDFCB/2018-157

Publiée le 28-02-2018


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées
02800 - Développement économique de la filière forêt-bois

Cette instruction est parue au sommaire du 01-03-2018.