Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2018-358

du 02-05-2018
Statut : EnVigueur


OBJET : Déploiement de l’outil « MON CHSCT EN 36 QUESTIONS».

(Télécharger le PDF (2491ko))

RESUME : Déploiement de l’outil « MON CHSCT EN 36 QUESTIONS ». Cet outil méthodologique propose d’évaluer le CHSCT dans le but d'améliorer son efficacité.

SG/SRH/SDDPRS

Bureau de l'action sanitaire et sociale

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2018-358

Publiée le 02-05-2018


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Préfet de région et de département  DRAAF  DRIAAF  DAAF  Administration Centrale  Établissements publics d'enseignement supérieur

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 03-05-2018.