Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2018-381

du 15-05-2018
Statut : EnVigueur


OBJET : Echanges de sperme frais d'équidés vers la Belgique et les Pays -Bas.

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RESUME : Cette instruction précise certaines dérogations acceptées pour les échanges de spermes frais d'équidés vers la Belgique et vers les Pays-Bas.

DGAL/SDSPA

BICMA

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2018-381

Publiée le 15-05-2018


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DAAF  DD(CS)PP  DRAFF/SRAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux

Cette instruction est parue au sommaire du 17-05-2018.