Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPE/SDFCB/2018-559

du 20-07-2018
Statut : Caduque


OBJET : Lancement des trophées de la bioéconomie

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RESUME : Cette instruction détaille l’organisation des Trophées de la bioéconomie. Ce concours récompense un projet de filière fondé sur l’action d’entreprises ou de professionnels en faveur de la valorisation des bioressources dans la production, l’utilisation ou la transformation de celles-ci dans le but de créer de la valeur sur tous les maillons de la chaîne en substituant en tout ou partie du carbone fossile par du carbone renouvelable. Les dossiers de candidature seront déposés dans les DRAAF/DAAF, qui se chargeront de la sélection régionale. Le concours se déroulera en deux phases : au niveau régional et au niveau national. Un jury national désignera ensuite le lauréat. Pour l’édition 2018-2019, le concours se déroulera du 17/09/2018 au 03/03/2019. L’instruction définit le rôle des différents acteurs dans l’organisation et la promotion du concours.

DGPE/SDFCB

Bureau Bioéconomie

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1820336J

Instruction technique

DGPE/SDFCB/2018-559

Publiée le 25-07-2018

Date de fin de validité : 03-03-2019
date limite de réponse : 03-03-2019

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Préfets de région  DRAAF  DAAF  DDT(M)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01800 - Agro-écologie / Environnement et développement durable (biomasse, énergie, climat, foncier, eau, biodiversité)
Politiques publiques
00100 - Économie et développement durable de l'agriculture et des territoires

Cette instruction est parue au sommaire du 26-07-2018.