Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SM/2018-847

du 16-11-2018
Statut : Caduque


OBJET : Calendrier prévisionnel des réunions pour l'année 2019

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RESUME : Afin d'assurer la bonne information et de poursuivre les efforts de coordination au sein du Ministère, le Service de la modernisation a recensé les réunions nationales prévues par l'administration centrale pour l'année 2019 et les a inscrites dans le calendrier joint à la présente note. Ce calendrier est susceptible d'adaptations. Il conviendra donc de se référer aux convocations qui seront, pour chacune de ces réunions, adressées par les services organisateurs. Les services organisateurs sont invités à prévenir le Service de la Modernisation de tout changement de date afin que celui-ci puisse tenir à jour le calendrier. Il est rappelé que, parmi les réunions du calendrier national ci-joint, conformément à la note de service SG/SM/SDPS/N2010-1420 du 28 décembre 2010, seuls peuvent faire l’objet d’une prise en charge par la centrale les frais de déplacement liés aux réunions des CT et CHSCT ainsi que du Conseil de l’enseignement agricole.

SG/SM

Note de service

SG/SM/2018-847

Publiée le 20-11-2018

Date de fin de validité : 31-12-2019

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Monsieur le Secrétaire Général  Mesdames et Messieurs les directeurs généraux, directeurs et chefs de service d'administration centrale  Monsieur le Vice-président du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux  Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux de l’alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Messieurs les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux des territoires (et de la mer)  Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux (de la cohésion sociale et) de la protection des populations  Mesdames et Messieurs les IGAPS

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10500 - Modernisation et pilotage des services

Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2018.