Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2019-103

du 01-02-2019
Statut : EnVigueur


OBJET : Mise en service des applications USAGERS et APPROBATIONS de RESYTAL dans le domaine de l’alimentation animale et des aliments médicamenteux.

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RESUME : Cette instruction a pour objectif de préciser les modalités techniques de gestion des usagers et des approbations dans RESYTAL.

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique vétérinaire.

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2019-103

Publiée le 06-02-2019


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGAL/SDSPA/2020-176

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDPP / DD(CS)PP  DAAF  DRAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 07-02-2019.