Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/BCAB/2019-270

du 08-04-2019
Statut : EnVigueur


OBJET : Instruction des candidatures et promotions de la Légion d’honneur et de l’ordre national du Mérite (ONM)

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RESUME : - Campagne pour les promotions Légion d’honneur/Ordre national du Mérite 2020 MOTS-CLÉS : LEGION D’HONNEUR / ONM

CAB/BCAB

Note de service

CAB/BCAB/2019-270

Publiée le 09-04-2019

Date de fin de validité : 31-03-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Monsieur le Vice-président du CGAAER  Madame la Secrétaire Générale  Madame la Directrice Générale et Messieurs les Directeurs Généraux et Directeur  Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets  Mesdames et Messieurs les Présidents, Directeurs Généraux et Directeurs des Etablissements Publics et Offices

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10300 - Administration du ministère
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère
11000 - Politique de communication

Cette instruction est parue au sommaire du 11-04-2019.