Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2019-625
du 29-08-2019
Statut : EnVigueur
OBJET : Diffusion de la maquette du livret scolaire ou de formation du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) à compter de la session d'examen 2021.
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RESUME : Maquette du livret scolaire du CAP agricole mise à jour
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DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique
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Note de service DGER/SDPFE/2019-625 Publiée le 30-08-2019 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Hauts commissariats de la République des COM Etablissements d'enseignement agricole publics et privés Fédérations de l'enseignement agricole privé sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation
Cette instruction est parue au sommaire du 05-09-2019.