Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2019-637

du 10-09-2019
Statut : Caduque


OBJET : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2019-2020.

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RESUME : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2019-2020 : réorganisation territoriale, organisation du championnat, actions d'animation et de promotion de l'activité, commissions thématiques.

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2019-637

Publiée le 10-09-2019

Date de fin de validité : 31-08-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Etablissements publics d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés  Inspection de l'enseignement agricole  Pour information : Fédération française de Rugby (FFR) - Union nationale du sport scolaire (UNSS)  Organisations syndicales  Fédérations d'associations de Parents d'élèves
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03300 - Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis

Cette instruction est parue au sommaire du 12-09-2019.