Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2019-720

du 18-10-2019
Statut : EnVigueur


OBJET : Bilan de la campagne 2018 des PSPC

(Télécharger le PDF (2375ko))

RESUME : La présente note diffuse le bilan de la campagne 2018 des plans de surveillance et des plans de contrôle (PSPC) pilotés par la DGAL.

DGAL/SDPRAT

BMQCC

Note de service

DGAL/SDPRAT/2019-720

Publiée le 18-10-2019


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF - DTAM  DD(CS)PP  DGAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 24-10-2019.