Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SM/2019-765

du 13-11-2019
Statut : Redaction

Cette instruction n'est visible que par ses rédacteurs et valideurs


OBJET : Calendrier prévisionnel des réunions pour l'année 2020

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RESUME : Afin d'améliorer l'information et de de renforcer la coordination, le Service de la modernisation a recensé les réunions nationales prévues par l'administration centrale pour l'année 2020. Ce calendrier est susceptible d'adaptations. Il conviendra donc de se référer aux convocations qui seront, pour chacune de ces réunions, adressées par les services organisateurs. Les services organisateurs voudront bien prévenir le Service de la Modernisation du Secrétariat Général, de tout changement de date afin qui celui-ci puisse tenir à jour ce calendrier. Il est rappelé que, parmi les réunions du calendrier national ci-joint, conformément à la note de service SG/SM/SDPS/N2010-1420 du 28 décembre 2010, seuls peuvent faire l’objet d’une prise en charge par la centrale les frais de déplacement liés aux réunions des CT, CHSCT et Conseil de l’enseignement agricole.

SG/SM

Note de service

SG/SM/2019-765

Publiée le 14-11-2019

Date de fin de validité : 31-12-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Madame la Secrétaire Générale,  Mesdames et Messieurs les directeurs généraux, directeurs et chefs de service d'administration centrale,  Monsieur le Vice-président du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux,  Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux de l’alimentation, de l'agriculture et de la forêt,  Messieurs les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt,  Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux des territoires (et de la mer),  Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux (de la cohésion sociale et) de la protection des populations,  Mesdames et Messieurs les IGAPS

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10500 - Modernisation et pilotage des services

Cette instruction est parue au sommaire du 14-11-2019.