Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2019-794

du 28-11-2019
Statut : EnVigueur


OBJET : Modalités d'organisation du travail en administration centrale compte tenu des difficultés sur les réseaux de transport en commun.

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RESUME : La présente instruction décrit les modalités d’organisation du travail en administration centrale compte tenu des  difficultés sur les réseaux de transport en commun.

SG/SRH/SDDPRS

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2019-794

Publiée le 28-11-2019


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale (sites parisiens - hors Cabinet et bureau du Cabinet)  pour informaiton : DRIAAF, DRAAF, DAAF  pour information : FAM, ASP, INAO, ODEADOM

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10100 - Réglementation RH

Cette instruction est parue au sommaire du 28-11-2019.