Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDABC/2019-834

du 13-12-2019
Statut : Caduque


OBJET : Bilan 2019 - Guide des travaux d'inventaire comptable en services déconcentrés

(Télécharger le PDF (2772ko))

RESUME : Afin de vous accompagner dans le traitement des travaux à réaliser sur les chantiers comptables en services déconcentrés pour la clôture des comptes 2019, vous trouverez dans ce guide les étapes de réalisation détaillées de chaque chantier par les différents acteurs de la chaîne comptable, ainsi que les échéances à respecter.

SG/SAFSL/SDABC

Bureau de la réglementation comptable et du contrôle interne (BRCCI)

Instruction technique

SG/SAFSL/SDABC/2019-834

Publiée le 17-12-2019

Date de fin de validité : 31-12-2020
date limite de réponse : 31-12-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10600 - Gestion et organisation budgétaire et comptable

Cette instruction est parue au sommaire du 19-12-2019.