Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2020-334

du 04-06-2020
Statut : EnVigueur


OBJET : Accueil des publics de BTSA

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RESUME : La présente note de service a pour objet de compléter la note de service DGER/SDEDC/2020-321 du 03-06-2020 en ce qui concerne les publics pouvant être accueillis en ce qui concerne les classes relevant de l'enseignement supérieur.

DGER/SDEDC

Sous-direction de l'enseignement supérieur Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDEDC/2020-334

Publiée le 06-06-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Chefs d'établissement d'enseignement agricole  Fédérations de l'enseignement agricole privé

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2020.